Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Jeune Choeur d'Ile de France
MAITRISE DES HAUTS DE SEINE Association

Numéro de dépôt :
98723721
Date de dépôt :
19/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/03/2018

Présentation de la marque Le Jeune Choeur d'Ile de France

Déposée le 19 mars 1998 par la société MAITRISE DES HAUTS DE SEINE Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Le Jeune Choeur d'Ile de France »

Le déposant est la société MAITRISE DES HAUTS DE SEINE Association domicilié(e) 9 boulevard Aristide Briand,92150 SURESNES (dossier no 2357403) - 92150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 174 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRISE DES HAUTS DE SEINE domicilié(e) 9 boulevard Aristide Briand,92150 SURESNES (dossier no 2357403) - 92150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Jeune Choeur d'Ile de France est expirée depuis le 19 mars 2018.


MAITRISE DES HAUTS DE SEINE Association - 9 boulevard Aristide Briand,92150 SURESNES (dossier no 2357403) - 92150 - France - SIREN 338174196


MAITRISE DES HAUTS DE SEINE - 9 boulevard Aristide Briand,92150 SURESNES (dossier no 2357403) - 92150 - France


Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2007 n°2357403 - Publication au BOPI 2007-12-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-35

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Enseignement et pratique du chant choral, par le moyen de concerts, et/ou de tous supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.