Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES PETITS CHANTEURS A LA CROIX DE BOIS
Maîtrise de la Cathédrale d'Autun – Les Petits Chanteurs à la Croix de Bois

Numéro de dépôt :
1452132
Date de dépôt :
29/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/02/2028
LES PETITS CHANTEURS A LA CROIX DE BOIS de Maîtrise de la Cathédrale d\'Autun – Les Petits Chanteurs à la Croix de Bois

Présentation de la marque LES PETITS CHANTEURS A LA CROIX DE BOIS

Déposée le 29 février 1988 par Maîtrise de la Cathédrale d'Autun – Les Petits Chanteurs à la Croix de Bois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES PETITS CHANTEURS A LA CROIX DE BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Maîtrise de la Cathédrale d'Autun – Les Petits Chanteurs à la Croix de Bois domicilié(e) 7 RUE Saint Germain - 71400 - AUTUN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maîtrise de la Cathédrale d'Autun – Les Petits Chanteurs à la Croix de Bois, M. McNamara Patrick domicilié(e) 7 RUE Saint Germain - 71400 - AUTUN - France.

La marque LES PETITS CHANTEURS A LA CROIX DE BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1452132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES PETITS CHANTEURS A LA CROIX DE BOIS arrivera à expiration en date du 29 février 2028.

Maîtrise de la Cathédrale d'Autun – Les Petits Chanteurs à la Croix de Bois a également déposé les autres marques suivantes : LES PETITS CHANTEURS A LA CROIX DE BOIS LES PETITS CHANTEURS DE PARIS , LUMINA COELI - Girls Choir of France


Maîtrise de la Cathédrale d'Autun – Les Petits Chanteurs à la Croix de Bois - 7 RUE Saint Germain - 71400 - AUTUN - France


Maîtrise de la Cathédrale d'Autun – Les Petits Chanteurs à la Croix de Bois, M. McNamara Patrick - 7 RUE Saint Germain - 71400 - AUTUN - France


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2008 n°2361618 - Publication au BOPI 2008-01-23

Renouvellement sans limitation n°2108866 - Publication au BOPI 1998-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31

Inscription le 20 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713627 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-20

Inscription le 20 avril 2018 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°722139 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-20

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2018 n°2668676 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-01-11

Inscription le 22 août 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°731525 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-22

Enseignement, spectacles notamment concerts de groupe vocal, organisation de concerts.