Marque expirée - Marque en non vigueur

MEV
Maîtrise de l'Energie en Ville SARL

Numéro de dépôt :
3587665
Date de dépôt :
08/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2018
MEV de Maîtrise de l\'Energie en Ville

Présentation de la marque MEV

Déposée le 8 juillet 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Maîtrise de l'Energie en Ville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEV »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Maîtrise de l'Energie en Ville domicilié(e) 51 Chemin de Belledonne,73100 TRESSERVE - 73100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 956 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maîtrise de l'Energie en Ville domicilié(e) 51 Chemin de Belledonne,73100 TRESSERVE - 73100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEV est expirée depuis le 8 juillet 2018.


Maîtrise de l'Energie en Ville SARL - 51 Chemin de Belledonne,73100 TRESSERVE - 73100 - France - SIREN 480956622


Maîtrise de l'Energie en Ville - 51 Chemin de Belledonne,73100 TRESSERVE - 73100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; Réalisation de – diagnostics et pré-diagnostics énergétiques. – diagnostics des émissions de gaz à effet de serre par la méthode bilan carbone. – bilans thermiques et RT 2005. – DPE (Diagnostic de Performance Energétique) et diagnostics gaz pour la vente et la location. – études préparatoires aux SME.