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Marques déposées par maitrise chalonnaise st charles
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MCC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MCC
maitrise chalonnaise st charles, association

Numéro de dépôt :
4087207
Date de dépôt :
22/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/04/2024
MCC de maitrise chalonnaise st charles

Présentation de la marque MCC

Déposée le 22 avril 2014 par maitrise chalonnaise st charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MCC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est maitrise chalonnaise st charles, association domicilié(e) collège St Dominique, 20 avenue de Paris - 71100 - CHALON SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, maitrise chalonnaise st charles, Mme paulo isabel domicilié(e) collège St Dominique, 20 avenue de Paris - 71100 - CHALON SUR SAONE - France.

La marque MCC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087207.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MCC est expirée depuis le 22 avril 2024.


maitrise chalonnaise st charles, association - collège St Dominique, 20 avenue de Paris - 71100 - CHALON SUR SAONE - France


maitrise chalonnaise st charles, Mme paulo isabel - collège St Dominique, 20 avenue de Paris - 71100 - CHALON SUR SAONE - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ;

Activités sportives et culturelles.