Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D DACEMA
M. MAITRET Jean Jacques

Numéro de dépôt :
3343302
Date de dépôt :
24/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2015
D DACEMA de MAITRET Jean Jacques

Présentation de la marque D DACEMA

Déposée le 24 février 2005 par monsieur MAITRET Jean Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D DACEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est monsieur MAITRET Jean Jacques domicilié(e) 3 Allée de Pornic,78310 MAUREPAS - 78310 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MAITRET Jean Jacques domicilié(e) 3 Allée de Pornic,78310 MAUREPAS - 78310 - France.

La marque D DACEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D DACEMA est expirée depuis le 24 février 2015.


M. MAITRET Jean Jacques - 3 Allée de Pornic,78310 MAUREPAS - 78310 - France


M. MAITRET Jean Jacques - 3 Allée de Pornic,78310 MAUREPAS - 78310 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Publicité. Organisation de foires, forums à buts publicitaires et commerciaux de livres, de journaux, édition de supports d'enregistrement audio visuel. Education. Formation sur les directives européennes relatives ou associées : – à la sécurité des machines et de produits. – à la santé des personnels et des utilisateurs. Conception et études techniques de projet pour la mise en conformité de sites d'entreprises ayant des activités industrielles.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.