Déposée le 24 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) Maîtres Tradition
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES),
la marque française « MEUBL'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-18 du 2 mai 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Maîtres Tradition domicilié(e) 4 Impasse du Tertre,44476 CARQUEFOU CEDEX - 44476 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 335 141 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Maîtres tradition Représentée par Christine PICHON domicilié(e) 4 Impasse du Tertre,44476 CARQUEFOU CEDEX - 44476 - France.
La marque MEUBL'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216721.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Maîtres Tradition S.A. - 4 Impasse du Tertre,44476 CARQUEFOU CEDEX - 44476 - France - SIREN 398335141
S.A. Maîtres tradition Représentée par Christine PICHON - 4 Impasse du Tertre,44476 CARQUEFOU CEDEX - 44476 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-38
Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18
Cuir et imitations du cuir. Logiciel de Base de données. Meubles, salons, literie (à l'exception du linge de lit).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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