Marque expirée - Marque en non vigueur

Maisons de France
Maîtres Tradition S.A.

Numéro de dépôt :
3393278
Date de dépôt :
23/11/2005
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
23/11/2015
Maisons de France de Maîtres Tradition

Présentation de la marque Maisons de France

Déposée le 23 novembre 2005 par la Société Anonyme (SA) Maîtres Tradition auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Maisons de France »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Maîtres Tradition domicilié(e) 4 Impasse du Tertre,44476 CARQUEFOU CEDEX - 44476 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 335 141 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Maîtres tradition Représentée par Daniel Leray Directeur Général domicilié(e) 4 Impasse du Tertre,44476 CARQUEFOU CEDEX - 44476 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maisons de France est expirée depuis le 23 novembre 2015.

Maîtres Tradition a également déposé les autres marques suivantes : Le pacte de confiance , LE DEPOSITAIRE DE LA TRADITION , MAITRES TRADITION EVENEMENT PUBLIC VENTE MASSIVE DU STOCK , LA VENTE MASSIVE DU STOCK , SUMMUM , Brighton SELLIER , LA QUALITE A PRIX VRAIS , Modes de Vie , la vie rangée , LOFT Line


Maîtres Tradition S.A. - 4 Impasse du Tertre,44476 CARQUEFOU CEDEX - 44476 - France - SIREN 398335141


S.A. Maîtres tradition Représentée par Daniel Leray Directeur Général - 4 Impasse du Tertre,44476 CARQUEFOU CEDEX - 44476 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-22

Inscription le 22 mars 2006 - retrait partiel n°430688 - Publication au BOPI 2006-03-22

Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52

Inscription le 30 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°645598 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-30

Cuir et imitations du cuir.Meubles, salons, literie (à l'exception du linge de lit).Information en matière de divertissement sur magazine, formation, publication de magazine tous ces services étant exclusivement en rapport avec les meubles, salons, literies, ou les articles en cuir ou imitation cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.