Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les jours historiques
Maîtres Tradition S.A.

Numéro de dépôt :
99830667
Date de dépôt :
14/12/1999
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
14/12/2009

Présentation de la marque Les jours historiques

Déposée le 14 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) Maîtres Tradition auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Les jours historiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Maîtres Tradition domicilié(e) 4 Impasse du Tertre, 44476 CARQUEFOU CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 335 141 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Maîtres Tradition - France.

La marque Les jours historiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les jours historiques est expirée depuis le 14 décembre 2009.

Maîtres Tradition a également déposé les autres marques suivantes : Le pacte de confiance , LE DEPOSITAIRE DE LA TRADITION , MAITRES TRADITION EVENEMENT PUBLIC VENTE MASSIVE DU STOCK , LA VENTE MASSIVE DU STOCK , SUMMUM , Brighton SELLIER , LA QUALITE A PRIX VRAIS , Modes de Vie , la vie rangée , LOFT Line


Maîtres Tradition S.A. - 4 Impasse du Tertre, 44476 CARQUEFOU CEDEX - France - SIREN 398335141


S.A. Maîtres Tradition - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Cuir et imitations du cuir. Meubles, cadres, encadrement en bois, roseau, jonc, osier, en succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, glaces (miroirs). Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges : brosses (sauf pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : bougeoirs non en métaux précieux, cache pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, vases et vaisselle non en métaux précieux. Tissus à usage textile, couverture de lit et de table. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtement de sols ; tentures murales non en matières textiles. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).