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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Maîtres Tradition
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Le pacte de confiance
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le pacte de confiance
Maîtres Tradition S.A.

Numéro de dépôt :
3181930
Date de dépôt :
05/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
05/09/2012
Le pacte de confiance de Maîtres Tradition

Présentation de la marque Le pacte de confiance

Déposée le 5 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) Maîtres Tradition auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « Le pacte de confiance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-41 du 11 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Maîtres Tradition domicilié(e) 4 Impasse du Tertre,44476 CARQUEFOU CEDEX - 44476 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 335 141 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Maîtres Tradition domicilié(e) 4 Impasse du Tertre, Représentée par Patricia Waeckel,44476 CARQUEFOU CEDEX - 44476 - France.

La marque Le pacte de confiance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le pacte de confiance est expirée depuis le 5 septembre 2012.

Maîtres Tradition a également déposé les autres marques suivantes : LE DEPOSITAIRE DE LA TRADITION , MAITRES TRADITION EVENEMENT PUBLIC VENTE MASSIVE DU STOCK , LA VENTE MASSIVE DU STOCK , SUMMUM , Brighton SELLIER , LA QUALITE A PRIX VRAIS , Modes de Vie , la vie rangée , LOFT Line , GUIDE PRATIQUE DU CONSOMMATEUR


Maîtres Tradition S.A. - 4 Impasse du Tertre,44476 CARQUEFOU CEDEX - 44476 - France - SIREN 398335141


S.A. Maîtres Tradition - 4 Impasse du Tertre, Représentée par Patricia Waeckel,44476 CARQUEFOU CEDEX - 44476 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-06

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

Cuir et imitations du cuir. Meubles, cadres, encadrement en bois, roseau, jonc, osier, en succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, glaces (miroirs) Tissus à usage textile, couverture de lit et de table.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).