Déposée le 16 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) Maîtres Tradition
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « L'EXCEDENTSTOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-23 du 4 juin 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Maîtres Tradition domicilié(e) 4 Impasse du Tertre, 44476 CARQUEFOU CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 335 141 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Maîtres Tradition - France.
La marque L'EXCEDENTSTOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788515.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Maîtres Tradition S.A. - 4 Impasse du Tertre, 44476 CARQUEFOU CEDEX - France - SIREN 398335141
S.A. Maîtres Tradition - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41
Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23
Cuir et imitations du cuir. Meubles, cadres notamment en bois, roseau, jonc, osier, en succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, glaces, (miroirs). Tissus à usage textile, couverture de lit et de table.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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