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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAÎTRES TRADITION
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HOME STOCK
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HOME STOCK
MAÎTRES TRADITION SA

Numéro de dépôt :
1508736
Date de dépôt :
13/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/2009

Présentation de la marque HOME STOCK

Déposée le 13 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) MAÎTRES TRADITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOME STOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAÎTRES TRADITION domicilié(e) 4, impasse du Tertre, 44476 CARQUEFOU Cedex (dossier no 2137303) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAÎTRES TRADITION SA domicilié(e) (dossier no 2137303) - France.

La marque HOME STOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 18 20 21 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOME STOCK est expirée depuis le 13 janvier 2009.

MAÎTRES TRADITION a également déposé les autres marques suivantes : Le pacte de confiance , LE DEPOSITAIRE DE LA TRADITION , MAITRES TRADITION EVENEMENT PUBLIC VENTE MASSIVE DU STOCK , LA VENTE MASSIVE DU STOCK , SUMMUM , Brighton SELLIER , LA QUALITE A PRIX VRAIS , Modes de Vie , la vie rangée , LOFT Line


MAÎTRES TRADITION SA - 4, impasse du Tertre, 44476 CARQUEFOU Cedex (dossier no 2137303) - France


MAÎTRES TRADITION SA - (dossier no 2137303) - France


Inscription le 24 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°439120 - Publication au BOPI 2006-07-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Renouvellement sans limitation le 11 février 1999 n°2137303 - Publication au BOPI 1999-02-11

Inscription le 26 mars 2001 - Concession de licence n°318813 - Publication au BOPI 2001-03-26

Inscription le 10 mars 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°273539 - Publication au BOPI 1999-03-10

Inscription le 3 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249045 - Publication au BOPI 1998-02-03

Inscription le 17 février 1999 - Recours en restauration n°272223 - Publication au BOPI 1999-02-17

Inscription le 3 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249045 - Publication au BOPI 1998-02-03

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, et installations sanitaires.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges brosses (à l'exception des pinceaux) matériaux pour la brosserie matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré, (à l'exception du verre de construction) verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).