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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Maîtres Tradition
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CÔTÉ DÉCO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CÔTÉ DÉCO
Maîtres Tradition S.A.

Numéro de dépôt :
99794201
Date de dépôt :
18/05/1999
Lieu de dépôt :
NANCY
Date d'expiration :
18/05/2009

Présentation de la marque CÔTÉ DÉCO

Déposée le 18 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) Maîtres Tradition auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY), la marque française « CÔTÉ DÉCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Maîtres Tradition domicilié(e) 4 Impasse du Tertre, 44476 CARQUEFOU CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 335 141 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Maîtres Tradition - France.

La marque CÔTÉ DÉCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CÔTÉ DÉCO est expirée depuis le 18 mai 2009.

Maîtres Tradition a également déposé les autres marques suivantes : Le pacte de confiance , LE DEPOSITAIRE DE LA TRADITION , MAITRES TRADITION EVENEMENT PUBLIC VENTE MASSIVE DU STOCK , LA VENTE MASSIVE DU STOCK , SUMMUM , Brighton SELLIER , LA QUALITE A PRIX VRAIS , Modes de Vie , la vie rangée , LOFT Line


Maîtres Tradition S.A. - 4 Impasse du Tertre, 44476 CARQUEFOU CEDEX - France - SIREN 398335141


S.A. Maîtres Tradition - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Appareils d'éclairages, luminaires, lampes. Meubles, cadres, encadrement en bois, roseau, jonc, osier, en succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, glaces (miroirs). Ustensiles et récipients pour le ménage, et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Tapis, revêtements de sols, tentures murales.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.