Déposée le 3 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) MAITRES TRADITION SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « LITERIE CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAITRES TRADITION SA domicilié(e) 60 impasse Alfred Kastler Parc d'Activités de la Lande St Martin - 44115 - HAUTE GOULAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 335 141 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAITRES TRADITION, SA domicilié(e) 60 impasse Alfred Kastler Parc d'Activités de la Lande Saint-Martin - 44115 - HAUTE GOULAINE - France.
La marque LITERIE CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671756.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LITERIE CONSEIL est expirée depuis le 3 juin 2021.
MAITRES TRADITION SA a également déposé les autres marques suivantes : HOME DESIGN
MAITRES TRADITION SA, SA - 60 impasse Alfred Kastler Parc d'Activités de la Lande St Martin - 44115 - HAUTE GOULAINE - France - SIREN 398335141
MAITRES TRADITION, SA - 60 impasse Alfred Kastler Parc d'Activités de la Lande Saint-Martin - 44115 - HAUTE GOULAINE - France
Renouvellement sans limitation le 1 juin 2001 n°2199911 - Publication au BOPI 2001-06-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49
Inscription le 29 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519830 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-29
Renouvellement sans limitation le 2 mai 2011 n°2469487 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-02
Inscription le 30 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°645598 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-30
Meubles et literie, lits sous toutes ses formes: literie, canapés, lits pliants, lits seuls, tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lits et de tables
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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