Déposée le 27 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) MAITRES TRADITION SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « HOME DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-31 du 3 août 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAITRES TRADITION SA domicilié(e) 60 impasse Alfred Kastler Parc d'Activités de la Lande St Martin - 44115 - HAUTE GOULAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 335 141 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAITRES TRADITION, SA domicilié(e) 60 impasse Alfred Kastler Parc d'Activités de la Lande Saint-Martin - 44115 - HAUTE GOULAINE - France.
La marque HOME DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108277.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOME DESIGN est expirée depuis le 27 juin 2021.
MAITRES TRADITION SA a également déposé les autres marques suivantes : LITERIE CONSEIL
MAITRES TRADITION SA, SA - 60 impasse Alfred Kastler Parc d'Activités de la Lande St Martin - 44115 - HAUTE GOULAINE - France - SIREN 398335141
MAITRES TRADITION, SA - 60 impasse Alfred Kastler Parc d'Activités de la Lande Saint-Martin - 44115 - HAUTE GOULAINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48
Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31
Renouvellement sans limitation le 2 mai 2011 n°2469486 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-02
Inscription le 30 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°645598 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-30
Cuir et imitations du cuir. Meubles, cadres, encadrement en bois, roseau, jonc, osier, en succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, glaces (miroirs) Tissus à usage textile, couverture de lit et de table.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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