Marque renouvelée - Marque en vigueur

Le Câtelet
MAITRES LAITIERS DU COTENTIN, COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
1337583
Date de dépôt :
10/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/2026

Présentation de la marque Le Câtelet

Déposée le 10 janvier 1986 par la société MAITRES LAITIERS DU COTENTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Le Câtelet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MAITRES LAITIERS DU COTENTIN domicilié(e) 8 Route de Valognes, BP 102 - 50260 - SOTTEVAST - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 154 610 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAITRES LAITIERS DU COTENTIN domicilié(e) 8 Route de Valognes, BP 102 - 50260 - SOTTEVAST - France.

La marque Le Câtelet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque Le Câtelet arrivera à expiration en date du 10 janvier 2026.

MAITRES LAITIERS DU COTENTIN a également déposé les autres marques suivantes : FRAIS POTE , From & Pote , Le MONT FRIALOU , ECRIN DE LAIT , P'TIT FRUTLY , PRESTIGE DE LAIT , FRAICH'UP , MARITXU “ Maritchu ” Campagne de France , LACTI'POTE , LAITIERS DU COTENTIN


MAITRES LAITIERS DU COTENTIN, COOPERATIVE AGRICOLE - 8 Route de Valognes, BP 102 - 50260 - SOTTEVAST - France - SIREN 338154610


MAITRES LAITIERS DU COTENTIN - 8 Route de Valognes, BP 102 - 50260 - SOTTEVAST - France


Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2006 n°2304683 - Publication au BOPI 2006-01-06

Inscription - Transmission de propriété n°39539 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2060835 - Publication au BOPI 1996-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Renouvellement sans limitation le 12 février 2016 n°2610202 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-02-12

Lacto-sérum. Laits, crèmes de lait, beurres, fromages, yoghourts, babeurre et autres produits laitiers.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.