Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT COTENTIN
MAITRES LAITIERS DU COTENTIN - Coopérative agricole

Numéro de dépôt :
96645011
Date de dépôt :
30/09/1996
Lieu de dépôt :
CHERBOURG
Date d'expiration :
30/09/2006

Présentation de la marque LE PETIT COTENTIN

Déposée le 30 septembre 1996 par la société MAITRES LAITIERS DU COTENTIN - Coopérative agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHERBOURG), la marque française « LE PETIT COTENTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.

Le déposant est la société MAITRES LAITIERS DU COTENTIN - Coopérative agricole domicilié(e) BP 102, 50260 SOTTEVAST - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 154 610 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRES LAITIERS DU COTENTIN - France.

La marque LE PETIT COTENTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT COTENTIN est expirée depuis le 30 septembre 2006.

MAITRES LAITIERS DU COTENTIN - Coopérative agricole a également déposé les autres marques suivantes : CARINE MANAGEMENT


MAITRES LAITIERS DU COTENTIN - Coopérative agricole - BP 102, 50260 SOTTEVAST - France - SIREN 338154610


MAITRES LAITIERS DU COTENTIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-12

Demande de renouvellement le 17 avril 2008 n°2370550 - Publication au BOPI 2008-04-17

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

Inscription le 22 juillet 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°502616 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-22

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