Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRADIFRUIT
MAITRES CHOCOLATIERS OCCITANS SARL

Numéro de dépôt :
1708677
Date de dépôt :
03/06/1991
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
03/06/2001

Présentation de la marque TRADIFRUIT

Déposée le 3 juin 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAITRES CHOCOLATIERS OCCITANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « TRADIFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAITRES CHOCOLATIERS OCCITANS domicilié(e) ZI ROUTE DE NERAC, 32100 CONDOM - France.

La marque TRADIFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRADIFRUIT est expirée depuis le 3 juin 2001.

MAITRES CHOCOLATIERS OCCITANS a également déposé les autres marques suivantes : JC , JEAN CABAN


MAITRES CHOCOLATIERS OCCITANS SARL - ZI ROUTE DE NERAC, 32100 CONDOM - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Inscription le 26 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371348 - Publication au BOPI 2003-05-26

Fruits conservés, séchés et cuits gelées, confitures, PRODUITS SUIVANTS "A BASE DE FRUITS" Autres produits laitiers,conserves pickles, thé, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, confiseries, bonbons de chocolats glaces comestibles, moutarde, vinaigres, sauces, bière, boissons non alccoliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons, spiritueux, liqueurs

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.