Déposée le 21 juin 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAITRE PRUNILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SOELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-32 du 12 août 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAITRE PRUNILLE domicilié(e) Sauvaud - 47440 - CASSENEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 678 250 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET, Mme ROUSSEL Marie-Cécile domicilié(e) 19 RUE DE MILAN - 75009 - PARIS - France.
La marque SOELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526674.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAITRE PRUNILLE, Société par actions simplifiée - Sauvaud - 47440 - CASSENEUIL - France - SIREN 380678250
CABINET WAGRET, Mme ROUSSEL Marie-Cécile - 19 RUE DE MILAN - 75009 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2004 n°2267492 - Publication au BOPI 2004-06-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48
Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32
Inscription le 16 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622719 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-04-16
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2014 n°2556834 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-04-29
Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, épices, glace à rafraichir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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