Marque expirée - Marque en non vigueur

Prun'Vanille
S.A. MAITRE PRUNILLE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98741226
Date de dépôt :
26/06/1998
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
26/06/2018

Présentation de la marque Prun'Vanille

Déposée le 26 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) MAITRE PRUNILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « Prun'Vanille »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAITRE PRUNILLE domicilié(e) Sauvaud,47440 CASSENEUIL (dossier no 2369035) - 47440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 678 250 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2369035) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Prun'Vanille est expirée depuis le 26 juin 2018.

MAITRE PRUNILLE a également déposé les autres marques suivantes : PRUNIONS , MAITRE PRUNILLE , PRUNORAMA , MAITRE PRUNILLE IDEAL POUR CUISINER CERTIFIE A TOUT QUALITE , PACAPERO , PRUNEAUX D'AGEN ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE AB CERTIFIE AGRICULTURE BIOLOGIQUE MAITRE PRUNILLE , PICK'FRUITS , BIPRUNUS , LES FRUITS DU SOLEIL , LOU GASCON


S.A. MAITRE PRUNILLE Société Anonyme - Sauvaud,47440 CASSENEUIL (dossier no 2369035) - 47440 - France - SIREN 380678250


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2369035) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 3 avril 2008 n°2369035 - Publication au BOPI 2008-04-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits : gelées, confitures ; conserves de fruits.