Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"PRUN'FRUIT MOELLEUX"
MAITRE PRUNILLE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3086775
Date de dépôt :
20/02/2001
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
20/02/2021

Présentation de la marque "PRUN'FRUIT MOELLEUX"

Déposée le 20 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAITRE PRUNILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « "PRUN'FRUIT MOELLEUX" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAITRE PRUNILLE domicilié(e) Sauvaud - 47440 - CASSENEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 678 250 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque "PRUN'FRUIT MOELLEUX" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "PRUN'FRUIT MOELLEUX" est expirée depuis le 20 février 2021.

MAITRE PRUNILLE a également déposé les autres marques suivantes : PRUNIONS , MAITRE PRUNILLE , PRUNORAMA , MAITRE PRUNILLE IDEAL POUR CUISINER CERTIFIE A TOUT QUALITE , PACAPERO , PRUNEAUX D'AGEN ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE AB CERTIFIE AGRICULTURE BIOLOGIQUE MAITRE PRUNILLE , PICK'FRUITS , BIPRUNUS , LES FRUITS DU SOLEIL , LOU GASCON


MAITRE PRUNILLE, Société par Actions Simplifiée - Sauvaud - 47440 - CASSENEUIL - France - SIREN 380678250


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Renouvellement sans limitation le 15 février 2011 n°2463072 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-02-15

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; conserves de fruits.