Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAITRE PRUNILLE
/
PACAPERO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PACAPERO
S.A. MAITRE PRUNILLE Société anonyme

Numéro de dépôt :
1317830
Date de dépôt :
22/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/2015

Présentation de la marque PACAPERO

Déposée le 22 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) MAITRE PRUNILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PACAPERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAITRE PRUNILLE domicilié(e) SAUVAUD,47440 CASSENEUIL (dossier no 2295634) - 47440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 678 250 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2295634) - 92593 - France.

La marque PACAPERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PACAPERO est expirée depuis le 22 juillet 2015.

MAITRE PRUNILLE a également déposé les autres marques suivantes : PRUNIONS , MAITRE PRUNILLE , PRUNORAMA , MAITRE PRUNILLE IDEAL POUR CUISINER CERTIFIE A TOUT QUALITE , PRUNEAUX D'AGEN ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE AB CERTIFIE AGRICULTURE BIOLOGIQUE MAITRE PRUNILLE , PICK'FRUITS , BIPRUNUS , LES FRUITS DU SOLEIL , LOU GASCON , PRUNILLE POCKET MAITRE PRUNILLE


S.A. MAITRE PRUNILLE Société anonyme - SAUVAUD,47440 CASSENEUIL (dossier no 2295634) - 47440 - France - SIREN 380678250


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2295634) - 92593 - France


Renouvellement avec limitation le 24 août 2005 n°2295634 - Publication au BOPI 2005-08-24

Renouvellement sans limitation le 24 août 2005 n°2047654 - Publication au BOPI 2005-08-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02

Inscription le 21 février 1995 - Transmission de propriété n°182081 - Publication au BOPI 1995-02-21

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits.