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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAITRE PRUNILLE
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MON REGAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MON REGAL
MAITRE PRUNILLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1550053
Date de dépôt :
27/04/1989
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
27/04/2029

Présentation de la marque MON REGAL

Déposée le 27 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAITRE PRUNILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « MON REGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAITRE PRUNILLE domicilié(e) Sauvaud - 47440 - CASSENEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 678 250 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, M. ANDANSON Guillaume domicilié(e) 7-9 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque MON REGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MON REGAL arrivera à expiration en date du 27 avril 2029.

MAITRE PRUNILLE a également déposé les autres marques suivantes : PRUNIONS , MAITRE PRUNILLE , PRUNORAMA , MAITRE PRUNILLE IDEAL POUR CUISINER CERTIFIE A TOUT QUALITE , PACAPERO , PRUNEAUX D'AGEN ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE AB CERTIFIE AGRICULTURE BIOLOGIQUE MAITRE PRUNILLE , PICK'FRUITS , BIPRUNUS , LES FRUITS DU SOLEIL , LOU GASCON


MAITRE PRUNILLE, Société par actions simplifiée - Sauvaud - 47440 - CASSENEUIL - France - SIREN 380678250


IPSIDE, M. ANDANSON Guillaume - 7-9 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09

Inscription le 23 août 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°283463 - Publication au BOPI 1999-08-23

Inscription le 20 septembre 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°284756 - Publication au BOPI 1999-09-20

Inscription le 16 septembre 1999 - Demande de relevé de déchéance n°284749 - Publication au BOPI 1999-09-16

Renouvellement sans limitation le 9 août 1999 n°2150981 - Publication au BOPI 1999-08-09

Inscription le 30 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°501966 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-04-30

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2009 n°2406310 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-04-30

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2018 n°2700335 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-12-11

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