Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAITRE PRUNILLE
/
MAÎTRE PRUNILLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAÎTRE PRUNILLE
S.A. MAITRE PRUNILLE Société anonyme

Numéro de dépôt :
3376933
Date de dépôt :
25/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2015
MAÎTRE PRUNILLE de MAITRE PRUNILLE

Présentation de la marque MAÎTRE PRUNILLE

Déposée le 25 août 2005 par la Société Anonyme (SA) MAITRE PRUNILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAÎTRE PRUNILLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAITRE PRUNILLE domicilié(e) SAUVAUD,47440 CASSENEUIL - 47440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 678 250 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAÎTRE PRUNILLE est expirée depuis le 25 août 2015.

MAITRE PRUNILLE a également déposé les autres marques suivantes : PRUNIONS , MAITRE PRUNILLE , PRUNORAMA , MAITRE PRUNILLE IDEAL POUR CUISINER CERTIFIE A TOUT QUALITE , PACAPERO , PRUNEAUX D'AGEN ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE AB CERTIFIE AGRICULTURE BIOLOGIQUE MAITRE PRUNILLE , PICK'FRUITS , BIPRUNUS , LES FRUITS DU SOLEIL , LOU GASCON


S.A. MAITRE PRUNILLE Société anonyme - SAUVAUD,47440 CASSENEUIL - 47440 - France - SIREN 380678250


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-04

Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498373 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Inscription le 16 novembre 2010 - Concession de licence n°535620 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-16

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, conserves de fruits, fruits confits, produits pour la préparation et la réalisation de biscuits et gâteaux, amandes, noix et noix de coco préparées, noix de coco séchées. Confiserie, bonbons, sucreries, décorations comestibles pour gâteaux, poudre pour gâteaux, pâtes de fruits (confiserie), pâtes d'amande, produits pour la préparation et la réalisation de biscuits et gâteaux, préparations pour desserts.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.