Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES MOELLEUX
MAITRE PRUNILLE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3246194
Date de dépôt :
10/09/2003
Lieu de dépôt :
GTC VILLENEUVE
Date d'expiration :
10/09/2023
LES MOELLEUX de MAITRE PRUNILLE

Présentation de la marque LES MOELLEUX

Déposée le 10 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAITRE PRUNILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC VILLENEUVE), la marque française « LES MOELLEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAITRE PRUNILLE domicilié(e) Sauvaud - 47440 - CASSENEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 678 250 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque LES MOELLEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES MOELLEUX est expirée depuis le 10 septembre 2023.

MAITRE PRUNILLE a également déposé les autres marques suivantes : PRUNIONS , MAITRE PRUNILLE , PRUNORAMA , MAITRE PRUNILLE IDEAL POUR CUISINER CERTIFIE A TOUT QUALITE , PACAPERO , PRUNEAUX D'AGEN ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE AB CERTIFIE AGRICULTURE BIOLOGIQUE MAITRE PRUNILLE , PICK'FRUITS , BIPRUNUS , LES FRUITS DU SOLEIL , LOU GASCON


MAITRE PRUNILLE, Société par Actions Simplifiée - Sauvaud - 47440 - CASSENEUIL - France - SIREN 380678250


Novagraaf France - 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2013 n°2534175 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-03

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; conserves.