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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAITRE PRUNILLE
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LES FRUITS MOELLEUX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES FRUITS MOELLEUX
MAITRE PRUNILLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1627084
Date de dépôt :
11/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2029

Présentation de la marque LES FRUITS MOELLEUX

Déposée le 11 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAITRE PRUNILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES FRUITS MOELLEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAITRE PRUNILLE domicilié(e) Sauvaud - 47440 - CASSENEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 678 250 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, M. ANDANSON Guillaume domicilié(e) 7-9 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque LES FRUITS MOELLEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES FRUITS MOELLEUX arrivera à expiration en date du 11 juillet 2029.

MAITRE PRUNILLE a également déposé les autres marques suivantes : PRUNIONS , MAITRE PRUNILLE , PRUNORAMA , MAITRE PRUNILLE IDEAL POUR CUISINER CERTIFIE A TOUT QUALITE , PACAPERO , PRUNEAUX D'AGEN ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE AB CERTIFIE AGRICULTURE BIOLOGIQUE MAITRE PRUNILLE , PICK'FRUITS , BIPRUNUS , LES FRUITS DU SOLEIL , LOU GASCON


MAITRE PRUNILLE, Société par actions simplifiée - Sauvaud - 47440 - CASSENEUIL - France - SIREN 380678250


IPSIDE, M. ANDANSON Guillaume - 7-9 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France


Inscription le 21 février 1995 - Transmission de propriété n°182081 - Publication au BOPI 1995-02-21

Renouvellement sans limitation le 18 juin 1999 n°2147199 - Publication au BOPI 1999-06-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2009 n°2407209 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-12

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2019 n°2708738 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-07

Fruits conservés, séchés et cuits;gelées;confitures; conserves