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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAITRE PRUNILLE
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LES FRUITS DU SOLEIL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES FRUITS DU SOLEIL
MAITRE PRUNILLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3376714
Date de dépôt :
24/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2025
LES FRUITS DU SOLEIL de MAITRE PRUNILLE

Présentation de la marque LES FRUITS DU SOLEIL

Déposée le 24 août 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAITRE PRUNILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FRUITS DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-39 du 30 septembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAITRE PRUNILLE domicilié(e) Sauvaud - 47440 - CASSENEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 678 250 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET, Mme ROUSSEL Marie-Cécile domicilié(e) 6 avenue Daniel Lesueur - 75007 - PARIS - France.

La marque LES FRUITS DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3376714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES FRUITS DU SOLEIL arrivera à expiration en date du 24 août 2025.

MAITRE PRUNILLE a également déposé les autres marques suivantes : PRUNIONS , MAITRE PRUNILLE , PRUNORAMA , MAITRE PRUNILLE IDEAL POUR CUISINER CERTIFIE A TOUT QUALITE , PACAPERO , PRUNEAUX D'AGEN ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE AB CERTIFIE AGRICULTURE BIOLOGIQUE MAITRE PRUNILLE , PICK'FRUITS , BIPRUNUS , LOU GASCON , PRUNILLE POCKET MAITRE PRUNILLE


MAITRE PRUNILLE, Société par actions simplifiée - Sauvaud - 47440 - CASSENEUIL - France - SIREN 380678250


CABINET WAGRET, Mme ROUSSEL Marie-Cécile - 6 avenue Daniel Lesueur - 75007 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-04

Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39

Inscription le 16 novembre 2010 - Concession de licence n°535620 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-16

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2015 n°2583925 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-04-13

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, conserves de fruits, fruits confits, produits pour la préparation et la réalisation de biscuits et gâteaux, amandes, noix et noix de coco préparées, noix de coco séchées. Confiserie, bonbons, sucreries, décorations comestibles pour gâteaux, poudre pour gâteaux, pâtes de fruits (confiserie), pâtes d'amande, produits pour la préparation et la réalisation de biscuits et gâteaux, préparations pour desserts.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.