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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAITRE PRUNILLE
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"LES FRUITES"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"LES FRUITES"
S.A. MAITRE PRUNILLE Société anonyme

Numéro de dépôt :
95577937
Date de dépôt :
23/06/1995
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
23/06/2015

Présentation de la marque "LES FRUITES"

Déposée le 23 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) MAITRE PRUNILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « "LES FRUITES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAITRE PRUNILLE domicilié(e) Sauvaud,47440 CASSENEUIL (dossier no 2301844) - 47440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 678 250 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2301844) - 92593 - France.

La marque "LES FRUITES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "LES FRUITES" est expirée depuis le 23 juin 2015.

MAITRE PRUNILLE a également déposé les autres marques suivantes : PRUNIONS , MAITRE PRUNILLE , PRUNORAMA , MAITRE PRUNILLE IDEAL POUR CUISINER CERTIFIE A TOUT QUALITE , PACAPERO , PRUNEAUX D'AGEN ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE AB CERTIFIE AGRICULTURE BIOLOGIQUE MAITRE PRUNILLE , PICK'FRUITS , BIPRUNUS , LES FRUITS DU SOLEIL , LOU GASCON


S.A. MAITRE PRUNILLE Société anonyme - Sauvaud,47440 CASSENEUIL (dossier no 2301844) - 47440 - France - SIREN 380678250


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2301844) - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09

Inscription le 20 décembre 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°424737 - Publication au BOPI 2005-12-20

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2005 n°2301844 - Publication au BOPI 2005-11-29

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées et confitures; conserves de fruits et de légumes