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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAITRE PRUNILLE
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JEAN DY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEAN DY
S.A. MAITRE PRUNILLE Société anonyme

Numéro de dépôt :
94521475
Date de dépôt :
29/04/1994
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
29/04/2014

Présentation de la marque JEAN DY

Déposée le 29 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) MAITRE PRUNILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « JEAN DY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAITRE PRUNILLE domicilié(e) SAUVAUD,47440 CASSENEUIL (dossier no 2262966) - 47440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 678 250 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2262966) - 92593 - France.

La marque JEAN DY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JEAN DY est expirée depuis le 29 avril 2014.

MAITRE PRUNILLE a également déposé les autres marques suivantes : PRUNIONS , MAITRE PRUNILLE , PRUNORAMA , MAITRE PRUNILLE IDEAL POUR CUISINER CERTIFIE A TOUT QUALITE , PACAPERO , PRUNEAUX D'AGEN ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE AB CERTIFIE AGRICULTURE BIOLOGIQUE MAITRE PRUNILLE , PICK'FRUITS , BIPRUNUS , LES FRUITS DU SOLEIL , LOU GASCON


S.A. MAITRE PRUNILLE Société anonyme - SAUVAUD,47440 CASSENEUIL (dossier no 2262966) - 47440 - France - SIREN 380678250


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2262966) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Inscription le 21 février 1995 - Transmission de propriété n°182081 - Publication au BOPI 1995-02-21

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2004 n°2262966 - Publication au BOPI 2004-04-14

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

Prunes, fruits conservés séchés et cuits, gelées et confitures boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour boisson

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.