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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAITRE PRUNILLE
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JA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

JA
MAITRE PRUNILLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1590419
Date de dépôt :
26/04/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/2030

Présentation de la marque JA

Déposée le 26 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAITRE PRUNILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAITRE PRUNILLE domicilié(e) Sauvaud - 47440 - Casseneuil - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 678 250 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, M. ANDANSON Guillaume domicilié(e) 7-9 Allées Haussmann - 33300 - Bordeaux - France.

La marque JA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JA arrivera à expiration en date du 26 avril 2030.

MAITRE PRUNILLE a également déposé les autres marques suivantes : PRUNIONS , MAITRE PRUNILLE , PRUNORAMA , MAITRE PRUNILLE IDEAL POUR CUISINER CERTIFIE A TOUT QUALITE , PACAPERO , PRUNEAUX D'AGEN ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE AB CERTIFIE AGRICULTURE BIOLOGIQUE MAITRE PRUNILLE , PICK'FRUITS , BIPRUNUS , LES FRUITS DU SOLEIL , LOU GASCON


MAITRE PRUNILLE, Société par actions simplifiée - Sauvaud - 47440 - Casseneuil - France - SIREN 380678250


IPSIDE, M. ANDANSON Guillaume - 7-9 Allées Haussmann - 33300 - Bordeaux - France


Renouvellement sans limitation le 21 avril 2000 n°2171437 - Publication au BOPI 2000-04-21

Inscription le 26 octobre 1995 - Transmission de propriété n°191289 - Publication au BOPI 1995-10-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2010 n°2438674 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-04-22

Inscription le 16 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622719 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-04-16

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733215 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-10

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, dattes, gelées, confitures oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glaces à rafraichir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.