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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAITRE PRUNILLE
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DOMINO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMINO
MAITRE PRUNILLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1404777
Date de dépôt :
21/04/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/04/2027

Présentation de la marque DOMINO

Déposée le 21 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAITRE PRUNILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMINO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAITRE PRUNILLE domicilié(e) Sauvaud - 47440 - CASSENEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 678 250 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE BORDEAUX, M. MEUNIER Stéphane domicilié(e) 7 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque DOMINO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMINO arrivera à expiration en date du 21 avril 2027.

MAITRE PRUNILLE a également déposé les autres marques suivantes : PRUNIONS , MAITRE PRUNILLE , PRUNORAMA , MAITRE PRUNILLE IDEAL POUR CUISINER CERTIFIE A TOUT QUALITE , PACAPERO , PRUNEAUX D'AGEN ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE AB CERTIFIE AGRICULTURE BIOLOGIQUE MAITRE PRUNILLE , PICK'FRUITS , BIPRUNUS , LES FRUITS DU SOLEIL , LOU GASCON


MAITRE PRUNILLE, Société par actions simplifiée - Sauvaud - 47440 - CASSENEUIL - France - SIREN 380678250


IPSIDE BORDEAUX, M. MEUNIER Stéphane - 7 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Inscription le 17 mai 1991 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°53432 - Publication au BOPI 1991-05-17

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2007 n°2339829 - Publication au BOPI 2007-04-24

Inscription le 26 octobre 1995 - Transmission de propriété n°191291 - Publication au BOPI 1995-10-26

Renouvellement sans limitation n°2088831 - Publication au BOPI 1997-22

Inscription le 16 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622719 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-04-16

Inscription le 4 novembre 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°634687 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-04

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2017 n°2636595 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-01-09

Fruits et légumes secs. Riz.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.