Déposée le 17 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) MAITRE PRUNILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DELISUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAITRE PRUNILLE domicilié(e) SAUVAUD,47440 CASSENEUIL (dossier no 2265939) - 47440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 678 250 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CORBEL Marcel MAÎTRE PRUNILLE SA domicilié(e) “ SAUVAUD ”,47440 CASSENEUIL (dossier no 2265939) - 47440 - France.
La marque DELISUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272928.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAITRE PRUNILLE SA - SAUVAUD,47440 CASSENEUIL (dossier no 2265939) - 47440 - France - SIREN 380678250
Monsieur CORBEL Marcel MAÎTRE PRUNILLE SA - “ SAUVAUD ”,47440 CASSENEUIL (dossier no 2265939) - 47440 - France
Renouvellement avec limitation n°2034535 - Publication au BOPI 1995-23
Renouvellement avec limitation le 28 mai 2004 n°2265939 - Publication au BOPI 2004-05-28
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-45
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-44
Inscription le 21 février 1995 - Transmission de propriété n°182081 - Publication au BOPI 1995-02-21
Inscription le 28 juillet 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°175037 - Publication au BOPI 1994-07-28
Inscription le 29 septembre 1994 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°176586 - Publication au BOPI 1994-09-29
Inscription - Renonciation partielle n°12192 - Publication au BOPI
Toute la gamme dite fruits secs : dattes, raisins, pruneaux, figues, bananes, noisettes, noix, amandes, pommes, poires, arachides, noix de coco, pop corn, etc… Produits transformés à base defruits frais ou fruits séchés : crème, confiture, concentré, jus, fruits au sirop, grillés, salés, confiserie.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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