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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAITRE PRUNILLE
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CUISINE DOUCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUISINE DOUCE
MAITRE PRUNILLE S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1582741
Date de dépôt :
10/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/2008

Présentation de la marque CUISINE DOUCE

Déposée le 10 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) MAITRE PRUNILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUISINE DOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAITRE PRUNILLE domicilié(e) " Sauvaud ", 47440 CASSENEUIL (dossier no 2110178) - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 678 250 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2110178) - France.

La marque CUISINE DOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUISINE DOUCE est expirée depuis le 10 mars 2008.

MAITRE PRUNILLE a également déposé les autres marques suivantes : PRUNIONS , MAITRE PRUNILLE , PRUNORAMA , MAITRE PRUNILLE IDEAL POUR CUISINER CERTIFIE A TOUT QUALITE , PACAPERO , PRUNEAUX D'AGEN ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE AB CERTIFIE AGRICULTURE BIOLOGIQUE MAITRE PRUNILLE , PICK'FRUITS , BIPRUNUS , LES FRUITS DU SOLEIL , LOU GASCON


MAITRE PRUNILLE S.A., société anonyme - " Sauvaud ", 47440 CASSENEUIL (dossier no 2110178) - France - SIREN 380678250


NOVAMARK - (dossier no 2110178) - France


Renouvellement sans limitation le 9 mars 1998 n°2110178 - Publication au BOPI 1998-03-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Inscription le 21 février 1995 - Transmission de propriété n°182081 - Publication au BOPI 1995-02-21

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.