Marque enregistrée - Marque en vigueur

Apéri'Sol
MAITRE PRUNILLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4123436
Date de dépôt :
06/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/10/2024
Apéri\'Sol de MAITRE PRUNILLE

Présentation de la marque Apéri'Sol

Déposée le 6 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAITRE PRUNILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Apéri'Sol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAITRE PRUNILLE domicilié(e) Sauvaud - 47440 - CASSENEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 678 250 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France.

La marque Apéri'Sol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Apéri'Sol arrivera à expiration en date du 6 octobre 2024.

MAITRE PRUNILLE a également déposé les autres marques suivantes : PRUNIONS , MAITRE PRUNILLE , PRUNORAMA , MAITRE PRUNILLE IDEAL POUR CUISINER CERTIFIE A TOUT QUALITE , PACAPERO , PRUNEAUX D'AGEN ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE AB CERTIFIE AGRICULTURE BIOLOGIQUE MAITRE PRUNILLE , PICK'FRUITS , BIPRUNUS , LES FRUITS DU SOLEIL , LOU GASCON


MAITRE PRUNILLE, Société par actions simplifiée - Sauvaud - 47440 - CASSENEUIL - France - SIREN 380678250


CABINET WAGRET - 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Inscription le 11 août 2015 - Retrait partiel n°652533 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-08-11

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Purées de fruits et légumes ;

Sauces, chutney (sauces), tapenades, épices.