Apéri'Sol
Présentation de la marque Apéri'Sol
Déposée le 6 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAITRE PRUNILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Apéri'Sol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Apéri'Sol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123436.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Apéri'Sol est expirée depuis le 6 octobre 2024.
MAITRE PRUNILLE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Inscription le 11 août 2015 - Retrait partiel n°652533 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-08-11
Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10