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Marques déposées par la société Maître Olivier CHOUMITZKY
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LE PTIOU SAVOYARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PTIOU SAVOYARD
Maître Olivier CHOUMITZKY, CABINET JURIDIQUE ET FISCAL

Numéro de dépôt :
4006844
Date de dépôt :
16/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/05/2023
LE PTIOU SAVOYARD de Maître Olivier CHOUMITZKY

Présentation de la marque LE PTIOU SAVOYARD

Déposée le 16 mai 2013 par la société Maître Olivier CHOUMITZKY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE PTIOU SAVOYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la société Maître Olivier CHOUMITZKY domicilié(e) 20 Boulevard du Lycée - 74000 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 267 784 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Olivier CHOUMITZKY, CABINET JURIDIQUE ET FISCAL domicilié(e) 20 Boulevard du Lycée - 74000 - ANNECY - France.

La marque LE PTIOU SAVOYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PTIOU SAVOYARD est expirée depuis le 16 mai 2023.

Maître Olivier CHOUMITZKY a également déposé les autres marques suivantes : LE PTIOU DE SAVOIE , LE FLOCON DE SAVOIE


Maître Olivier CHOUMITZKY, CABINET JURIDIQUE ET FISCAL - 20 Boulevard du Lycée - 74000 - ANNECY - France - SIREN 320267784


Maître Olivier CHOUMITZKY, CABINET JURIDIQUE ET FISCAL - 20 Boulevard du Lycée - 74000 - ANNECY - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Oeufs, lait et produits laitiers bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Reblochon ou Reblochon de Savoie ” ou des indications géographiques protégées “ Emmental de Savoie ” ou “ Tomme de Savoie ” ; boissons lactées où le lait prédomine ; beurre, fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Reblochon ou Reblochon de Savoie ” ou des indications géographiques protégées “ Emmental de Savoie ” ou “ Tomme de Savoie ”. Tous ces produits étant fabriqués artisanalement par un maître-artisan.