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Marques déposées par Maître Marie-Claude DUVAL
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RESILENE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESILENE
Maître Marie-Claude DUVAL

Numéro de dépôt :
94507259
Date de dépôt :
15/02/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2004

Présentation de la marque RESILENE

Déposée le 15 février 1994 par Maître Marie-Claude DUVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RESILENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est Maître Marie-Claude DUVAL, domicilié(e) demeurant 10, rue Fernand Forest à 49000 ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMEXPORT.P.l Cabinet Commerce extérieur - Propriété industrielle - France.

La marque RESILENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESILENE est expirée depuis le 15 février 2004.

Maître Marie-Claude DUVAL a également déposé les autres marques suivantes : AGDIFIL , NOIRFIL


Maître Marie-Claude DUVAL - demeurant 10, rue Fernand Forest à 49000 ANGERS - France


COMEXPORT.P.l Cabinet Commerce extérieur - Propriété industrielle - France


Inscription le 1 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235106 - Publication au BOPI 1997-04-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Cordes, ficelles, filets.Bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).