Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JERSEY DE SAINT-MARTIN
Maître Louis REGNARD

Numéro de dépôt :
1283385
Date de dépôt :
10/10/1980
Lieu de dépôt :
PARIS

Présentation de la marque JERSEY DE SAINT-MARTIN

Déposée le 10 octobre 1980 par Maître Louis REGNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PARIS), la marque française « JERSEY DE SAINT-MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Maître Louis REGNARD domicilié(e) 169, rue Saint-Jacques, 75005 PARIS, agissant en qualité de Syndic de la SARL, JERSEY DE SAINT-MARTIN, 6, rue du Commandant Baroche, 93350 LE BOURGET. - France.

La marque JERSEY DE SAINT-MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque JERSEY DE SAINT-MARTIN est expirée depuis le 10 octobre 1990.


Maître Louis REGNARD - 169, rue Saint-Jacques, 75005 PARIS, agissant en qualité de Syndic de la SARL, JERSEY DE SAINT-MARTIN, 6, rue du Commandant Baroche, 93350 LE BOURGET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-06

Articles textiles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.