Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BETOLATT
MAITRE Jean-Claude

Numéro de dépôt :
99786450
Date de dépôt :
09/04/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/04/2009

Présentation de la marque BETOLATT

Déposée le 9 avril 1999 par MAITRE Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BETOLATT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est MAITRE Jean-Claude domicilié(e) 52, Le Pont du Brusc, 83140 SIX-FOURS-LES-PLAGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE Jean-Claude - France.

La marque BETOLATT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BETOLATT est expirée depuis le 9 avril 2009.

MAITRE Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : VILLAGES CENTAURUS


MAITRE Jean-Claude - 52, Le Pont du Brusc, 83140 SIX-FOURS-LES-PLAGES - France


MAITRE Jean-Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Inscription le 29 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423249 - Publication au BOPI 2005-11-29

Inscription le 25 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277852 - Publication au BOPI 1999-05-25

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Matériaux de construction métalliques.