Déposée par voie électronique le 9 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAITRE JACQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-09 du 4 mars 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAITRE JACQUES domicilié(e) 13 Rue Léon Berthault - 35000 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 679 520 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247815.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAITRE JACQUES, SAS - 13 Rue Léon Berthault - 35000 - RENNES - France - SIREN 424679520
CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; boudin [charcuterie] ; charcuterie ; chasse [gibier] ; concentrés [bouillons] ; conserves de porc ; conserves de viande ; conserves de viande cuite ; extraits de viande ; extraits de volaille ; fond de veau ; Viande, poisson, volaille et gibier marinés ; gelées de viande ; jambon ; lard ; pâtés à la viande ; salaisons ; saucisses ; saucisses à griller ; succédanés de la volaille ; tripes ; viande conservée ; viande de porc et notamment pavé, filet, jarret, poitrine, côtes ; viande préparée ; volaille [viande] ; plats préparés et/ou cuisinés base de viande et/ou de poisson et/ou de légume(s) et/ou de fromage ; galettes, bouchées, croquettes à frire, à base de viande et/ou de poisson et/ou de légume(s) et/ou de fromage ; préparations alimentaires, à savoir farces et garnitures à base de viande et/ou de fruits et légumes ; rôtis de viande, poisson, volaille et gibier ; filet mignon ; paupiettes à base de viande et/ou de fruits et légumes ; brochettes de viande ; boudin ; merguez , farces à base de viande ; crépinettes, galettes, cervelas, jambon ; terrines, champignons, pommes, marrons, poires.
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