Déposée le 20 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAITRE JACQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MAITRE JACQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAITRE JACQUES domicilié(e) 5, rue Roland DORE Parc d'Activités Rennes Ouest - 35000 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 679 520 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque MAITRE JACQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603545.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAITRE JACQUES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 5, rue Roland DORE Parc d'Activités Rennes Ouest - 35000 - RENNES - France - SIREN 424679520
Cabinet REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2000 n°2178641 - Publication au BOPI 2000-07-19
Inscription le 3 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181384 - Publication au BOPI 1995-02-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53
Inscription le 10 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303780 - Publication au BOPI 2000-07-10
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2010 n°2443514 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-06-15
Tous produits alimentaires notamment viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, graisses comestibles, conserves alimentaires, charcuterie, salaisons, triperie
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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