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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAITRE FOURNIL
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MF MAITRE FOURNIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

MF MAITRE FOURNIL
MAITRE FOURNIL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96612774
Date de dépôt :
22/02/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/2016

Présentation de la marque MF MAITRE FOURNIL

Déposée le 22 février 1996 par la Société Anonyme (SA) MAITRE FOURNIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MF MAITRE FOURNIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAITRE FOURNIL domicilié(e) 99, rue Mirabeau,94200 IVRY SUR SEINE (dossier no 2307282) - 94200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 244 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUTRIXO att MC ANDRAU domicilié(e) 99, rue Mirabeau,94200 IVRY SUR SEINE (dossier no 2307282) - 94200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MF MAITRE FOURNIL est expirée depuis le 22 février 2016.

MAITRE FOURNIL a également déposé les autres marques suivantes : APPETIT DE FRANCE , MAITRE FOURNIL , MAITRE FOURNIL , MAITRE FOURNIL , BON APPETIE FRANCE , APPÉTIT de FRANCE


MAITRE FOURNIL Société Anonyme - 99, rue Mirabeau,94200 IVRY SUR SEINE (dossier no 2307282) - 94200 - France - SIREN 380244756


NUTRIXO att MC ANDRAU - 99, rue Mirabeau,94200 IVRY SUR SEINE (dossier no 2307282) - 94200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42

Inscription le 8 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270863 - Publication au BOPI 1999-01-08

Renouvellement sans limitation le 7 février 2006 n°2307282 - Publication au BOPI 2006-02-07

Inscription le 18 septembre 2002 - Changement d'adresse n°354159 - Publication au BOPI 2002-09-18

Inscription le 29 août 2005 - Changement d'adresse n°417130 - Publication au BOPI 2005-08-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Inscription le 27 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554530 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glaces à rafraîchir; gâteaux, pâtisseries, viennoiseries