Marque expirée - Marque en non vigueur

MAITRE FOURNIL
MAITRE FOURNIL S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99770222
Date de dépôt :
21/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/01/2019

Présentation de la marque MAITRE FOURNIL

Déposée le 21 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) MAITRE FOURNIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MAITRE FOURNIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAITRE FOURNIL domicilié(e) 99, rue Mirabeau,94200 IVRY SUR SEINE (dossier no 2398266) - 94200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 244 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE FOURNIL Direction Juridique domicilié(e) 99 rue Mirabeau,94853 IVRY SUR SEINE CEDEX (dossier no 2398266) - 94853 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAITRE FOURNIL est expirée depuis le 21 janvier 2019.

MAITRE FOURNIL a également déposé les autres marques suivantes : APPETIT DE FRANCE , MAITRE FOURNIL , MAITRE FOURNIL , BON APPETIE FRANCE , APPÉTIT de FRANCE , MF MAITRE FOURNIL


MAITRE FOURNIL S.A. Société Anonyme - 99, rue Mirabeau,94200 IVRY SUR SEINE (dossier no 2398266) - 94200 - France - SIREN 380244756


MAITRE FOURNIL Direction Juridique - 99 rue Mirabeau,94853 IVRY SUR SEINE CEDEX (dossier no 2398266) - 94853 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42

Inscription le 18 septembre 2002 - Changement d'adresse n°354159 - Publication au BOPI 2002-09-18

Renouvellement avec limitation le 13 février 2009 n°2398266 - Publication au BOPI 2009-02-13

Inscription le 29 août 2005 - Changement d'adresse n°417130 - Publication au BOPI 2005-08-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Inscription le 27 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554530 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; plats préparés à base de tous ces produits ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Hôtellerie, services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs et cavistes ; cafétéria, cafés-restaurant, bars ; recherche dans le domaine alimentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.