METADATA FRANCE
Présentation de la marque METADATA FRANCE
Déposée le 19 avril 2016 par monsieur MAITRE Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « METADATA FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque METADATA FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265918.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METADATA FRANCE arrivera à expiration en date du 19 avril 2026.
MAITRE Eric a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19
Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49