Marque enregistrée - Marque en vigueur

METADATA FRANCE
M. MAITRE Eric

Numéro de dépôt :
4265918
Date de dépôt :
19/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/04/2026
METADATA FRANCE de MAITRE Eric

Présentation de la marque METADATA FRANCE

Déposée le 19 avril 2016 par monsieur MAITRE Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « METADATA FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est monsieur MAITRE Eric domicilié(e) 53A Rue Principale - 67370 - WILLGOTTHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MAITRE Eric domicilié(e) 53A Rue Principale - 67370 - WILLGOTTHEIM - France.

La marque METADATA FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METADATA FRANCE arrivera à expiration en date du 19 avril 2026.

MAITRE Eric a également déposé les autres marques suivantes : XPERTDATA


M. MAITRE Eric - 53A Rue Principale - 67370 - WILLGOTTHEIM - France


M. MAITRE Eric - 53A Rue Principale - 67370 - WILLGOTTHEIM - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; architecture ; décoration intérieure ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.