Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'extraction
Maitre du terroir, SAS

Numéro de dépôt :
3922598
Date de dépôt :
25/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2022
L\'extraction de Maitre du terroir

Présentation de la marque L'extraction

Déposée le 25 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Maitre du terroir auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'extraction » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Maitre du terroir domicilié(e) 47 Rue de babylone - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 828 457 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maitre du Terroir, M. Nétien Antoine domicilié(e) 47 Rue de Babylone - 75007 - PARIS - France.

La marque L'extraction a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'extraction est expirée depuis le 25 mai 2022.


Maitre du terroir, SAS - 47 Rue de babylone - 75007 - PARIS - France - SIREN 523828457


Maitre du Terroir, M. Nétien Antoine - 47 Rue de Babylone - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;