Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Maître Dominique Miquel
/
Dagniaux Artisan Glacier
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Dagniaux Artisan Glacier
Maître Dominique Miquel, agissant en qualité de mandataire liquidateur de la société DAGNIAUX, SAS

Numéro de dépôt :
3437906
Date de dépôt :
29/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
29/06/2026
Dagniaux Artisan Glacier de Maître Dominique Miquel

Présentation de la marque Dagniaux Artisan Glacier

Déposée le 29 juin 2006 par la société Maître Dominique Miquel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Dagniaux Artisan Glacier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-31 du 4 août 2006.

Le déposant est la société Maître Dominique Miquel domicilié(e) 136 rue Turgot - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 471 501 650 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIVALDI-AVOCATS, M. DELFLY Eric domicilié(e) 120 RUE de l'Hôpital Militaire - 59000 - LILLE - France.

La marque Dagniaux Artisan Glacier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3437906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Dagniaux Artisan Glacier arrivera à expiration en date du 29 juin 2026.


Maître Dominique Miquel, agissant en qualité de mandataire liquidateur de la société DAGNIAUX, SAS - 136 rue Turgot - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 471501650


VIVALDI-AVOCATS, M. DELFLY Eric - 120 RUE de l'Hôpital Militaire - 59000 - LILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-44

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Inscription le 1 juin 2011 - Concession de licence n°550128 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-06-01

Inscription le 3 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622667 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-04-03

Inscription le 3 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622666 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-04-03

Inscription le 29 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°660056 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-29

Inscription le 20 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°676544 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-07-20

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2016 n°2633999 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-12-05

Inscription le 28 décembre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°714055 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-28

Inscription le 9 juillet 2020 - Transmission totale de propriété;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle n°791324 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-09

Gelées ; confitures ; compotes ; produits laitiers ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan.

Café ; thé ; cacao ; sucre ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; gâteaux glacés ; glace à rafraîchir ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan.

Restauration (alimentation) ce service étant fourni par un artisan.