Marque expirée - Marque en non vigueur

Oxeolya Avocats
Maître David Guez, Avocat à la Cour

Numéro de dépôt :
3676164
Date de dépôt :
15/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2019
Oxeolya Avocats de Maître David Guez

Présentation de la marque Oxeolya Avocats

Déposée le 15 septembre 2009 par Maître David Guez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Oxeolya Avocats »

Le déposant est Maître David Guez, Avocat à la Cour domicilié(e) 4, avenue des Ternes - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître David Guez, Avocat à la Cour domicilié(e) 4, avenue des Ternes - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oxeolya Avocats est expirée depuis le 15 septembre 2019.


Maître David Guez, Avocat à la Cour - 4, avenue des Ternes - 75017 - PARIS - France


Maître David Guez, Avocat à la Cour - 4, avenue des Ternes - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; papier, blocs note, cahiers, calendriers, agendas, almanachs ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures pour écrire, stylos, crayons, portes-mines ; reliures et matériels pour reliures ; journaux, prospectus, flyers (tracts), livres, livrets, revues, magazines, brochures, imprimés, manuels, lettres d'information, fiches (papeterie) ; matériel et fournitures d'enseignement (à l'exception des appareils).

Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultations pour la direction des affaires ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; consultation professionnelle d'affaires ; expertises en affaires ; établissement de déclarations fiscales ; services d'études et analyses de marchés, consultations et études commerciales et économiques ; informations d'affaires ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques.

Conseils et consultations en matière financière et fiscale ; expertises fiscales ; constitution de capitaux ; constitution de fonds ; conseils et consultations en matière de biens immobiliers.

Formation, enseignement, instruction ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ; enregistrement sur bandes vidéos ; montage de bandes vidéos ; production de films sur bandes vidéos ; édition et publication, notamment en ligne, de livres, de revues, de périodiques, de lettres d'information ; édition et publication de disques optiques compacts ; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires ; planification de réception (divertissement).

Services juridiques et judiciaires rendus par un avocat et conseils juridiques auprès de toutes personnes physiques ou morales ; assistance, conseils, consultations et rédaction d'actes juridiques et judiciaires ; services de contentieux, représentations juridiques, assistance légale dans les litiges et dans la poursuite des procédures notamment administratives, judiciaires et arbitrales ; services de médiation et d'arbitrage ; défense d'intérêts juridiques ; expertises légales et de techniques juridiques ; recherches juridiques, judiciaires, légales et techniques ; services de rédaction d'articles juridiques ; gérance de droits d'auteur et gestion de portefeuilles de droits de propriété intellectuelle ; conception (élaboration) et exploitation de banques de données et de bases de données juridiques (services juridiques), ces services étant rendus par un avocat.