Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CORNETTE DE SAINT CYR
Maître CORNETTE DE SAINT CYR Pierre
Maître CORNETTE DE SAINT CYR Arnaud
Maître CORNETTE DE SAINT CYR Bertrand

Numéro de dépôt :
3190940
Date de dépôt :
25/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/2022
CORNETTE DE SAINT CYR de Maître CORNETTE DE SAINT CYR Pierre

Présentation de la marque CORNETTE DE SAINT CYR

Déposée le 25 octobre 2002 par Maître CORNETTE DE SAINT CYR Pierre, Maître CORNETTE DE SAINT CYR Arnaud, Maître CORNETTE DE SAINT CYR Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CORNETTE DE SAINT CYR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Les déposants sont Maître CORNETTE DE SAINT CYR Pierre domicilié(e) 44 avenue Kléber - 75016 - PARIS - France, Maître CORNETTE DE SAINT CYR Arnaud domicilié(e) 44 Avenue Kléber - 75016 - PARIS - France, Maître CORNETTE DE SAINT CYR Bertrand domicilié(e) 44 Avenue de Kléber - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 05 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque CORNETTE DE SAINT CYR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CORNETTE DE SAINT CYR est expirée depuis le 25 octobre 2022.


Maître CORNETTE DE SAINT CYR Pierre - 44 avenue Kléber - 75016 - PARIS - France

Maître CORNETTE DE SAINT CYR Arnaud - 44 Avenue Kléber - 75016 - PARIS - France

Maître CORNETTE DE SAINT CYR Bertrand - 44 Avenue de Kléber - 75016 - PARIS - France


INLEX IP EXPERTISE - 05 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Inscription le 31 juillet 2006 - Concession de licence n°438058 - Publication au BOPI 2006-07-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2012 n°2512513 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-10-24

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : boîtes à allumettes en métaux précieux ; porte-allumettes en métaux précieux ; objet d'art en métaux précieux ; assiettes en métaux précieux ; bagues (bijouteries) ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; boucles d'oreilles ; bougeoirs en métaux précieux ; boutons de manchettes ; boîtes en métaux précieux, boîtes à cigares (en métaux précieux) ; boîte à cigarettes (en métaux précieux) ; boîtes à thé (en métaux précieux) ; boîtiers de montres ; bracelets-montres ; cendriers pour fumeurs (en métaux précieux) ; parures pour chaussures (en métaux précieux) ; chaînes de montres, montre chronographes (montres) ; chronomètres ; chronomètres à arrêt ; fume-cigare en métaux précieux ; coffrets à cigares en métaux précieux ; fume cigarette en métaux précieux ; boîtes à cigarettes en métaux précieux ; porte-cigarettes en métaux précieux ; étuis à cigarettes en métaux précieux ; coffrets à bijoux (en métaux précieux) ; coffrets à cigares (en métaux précieux) ; colliers (bijouteries) fixe-cravates, épingles de cravates ; cruchons en métaux précieux ; diamants ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; fixe cravate ; flacons en métaux précieux, fume-cigare en métaux précieux ; fume cigarette en métaux précieux ; cendriers pour fumeurs en métaux précieux ; écrins pour l'horlogerie ; étuis pour l'horlogerie ; parures d'ivoire ; porte-monnaie en métaux précieux ; monnaie ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; montre-bracelets ; médailles ; médaillons (bijouterie) ; ménagères (huiliers) en métaux précieux ; pendules (horlogerie) ; pierres précieuses ; plats en métaux précieux ; porte clefs de fantaisie ; porte-monnaie en métaux précieux ; pots à tabac en métaux précieux ; poudriers en métaux précieux ; récipients pour le ménage ou la cuisine en métaux précieux ; vases en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : cartonnage, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; dessous de carafes (en papier) ; linge de table (en papier) ; statuette en papier mâché ; produits de l'imprimerie à savoir : articles pour reliures ; photographies ; papeteries ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; plume d'aciers ; albums ; almanachs ; anneaux de cigares ; objets d'arts gravés ; objets d'art lithographiés ; bagues de cigares ; journaux bandes dessinées ; dessous de chopes à bière ; blocs à dessin ; modèles de broderie ; cire à cacheter ; cachets (sceaux) ; coffret pour la papeterie (articles de bureau) ; patrons pour la confection de vêtements ; coupe papiers (article de bureau) ; dessous de chopes à bière ; eaux-fortes (gravures) ; figurines (statuettes) en papier mâché ; plancher à graver ; gravures ; lithographies ; pierres-lithographiques ; objets d'art lithographiés ; porte-mines ; photographies ; supports pour photographies ; photogravures ; porte-plume ; plumiers ; timbres postes ; presse-papiers ; sceaux (cachets) ; serre livres ; stylos. Meubles, glaces (miroirs) , cadres ; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, comme os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières plastiques à savoir : appliques murales décoratives (ameublement) ; appuie-tête (meubles) ; verre argenté (miroiterie) ; armoires ; armoires à pharmacie ; bancs (meubles) ; rayons de bibliothèques ; étagères de bibliothèques ; coffrets à bijoux (non en métaux précieux) ; pans de boiseries pour meubles ; bouchons de bouteilles ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; buffets roulants ; meubles de bureau ; bureaux (meubles) ; cadres (encadrements) ; moulures pour cadres (encadrements) ; rayons pour classeurs (meubles) ; commodes ; comptoirs (tables) tables à dessin ; récipients d'emballage en matières plastiques ; emballages pour bouteilles (en bois) ; baguettes d'encadrement (liteaux) ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; glaces (miroirs) ; boîtes aux lettres, ni en métal, ni en maçonnerie ; bois de lit ; paravent (meubles) ; pièces d'ameublement ; porte de meubles ; présentoirs ; rayons de meubles ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; sièges ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; tables ; tablettes pour machines à écrire ; tréteaux (mobiliers) ; verre argenté (miroiterie) ; vitrines (meubles) ; écaille ; succédanés de l'écaille ; étagères. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : nécessaires de toilette ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; verres-opales ; opalines ; porte-couteaux pour la table ; poudriers non en métaux précieux ; assiettes non en métaux précieux ; ballons en verre (récipients) ; blaireaux à barbe ; porte-blaireaux ; bonbonnières non en métaux précieux ; tire-bouchons ; bouchons de verre ; bougeoirs non en métaux précieux ; bouteille ; boîtes en verre, brosses pour laver la vaisselle, brosse à dent ; brûle-parfums ; burettes non en métaux précieux ; bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cages pour animaux de compagnie ; cages à oiseaux ; candélabres (chancellerie) non en métaux précieux ; carafes ; chandeliers non en métaux précieux ; chinoiseries (porcelaines) ; cruchons non métaux précieux ; embauchoirs (formes) pour chaussures ; faïence ; ronds de serviettes (non en métaux précieux) ; statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaporisateurs à parfum ; vases non en métaux précieux ; verres (récipients) ; étuis pour peignes.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.