Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BRIN BELLE
Numéro de dépôt :
1384860
Date de dépôt :
15/12/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/1996
Présentation de la marque BRIN BELLE
Déposée le 15 décembre 1986 par MAITRE Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRIN BELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BRIN BELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIN BELLE est expirée depuis le 15 décembre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21