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Marques déposées par MAÎTRE ALAIN POIRIER
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SC. PATRIMONIALE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SC. PATRIMONIALE
MAÎTRE ALAIN POIRIER
JEAN-FRANÇOIS ROUX

Numéro de dépôt :
3254602
Date de dépôt :
31/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SC. PATRIMONIALE de MAÎTRE ALAIN POIRIER

Présentation de la marque SC. PATRIMONIALE

Déposée le 31 octobre 2003 par MAÎTRE ALAIN POIRIER et JEAN-FRANÇOIS ROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SC. PATRIMONIALE »

Les déposants sont MAÎTRE ALAIN POIRIER domicilié(e) 89, RUE DE MONCEAU,75008 PARIS - 75008 - France et JEAN-FRANÇOIS ROUX domicilié(e) Lieu dit Le Logis,01540 SAINT JULIEN/VEYLE - 01540 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAÎTRE ALAIN POIRIER domicilié(e) 89, RUE DE MONCEAU,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42


MAÎTRE ALAIN POIRIER - 89, RUE DE MONCEAU,75008 PARIS - 75008 - France

JEAN-FRANÇOIS ROUX - Lieu dit Le Logis,01540 SAINT JULIEN/VEYLE - 01540 - France


MAÎTRE ALAIN POIRIER - 89, RUE DE MONCEAU,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 21 septembre 2004 - Rejet total n°399771 - Publication au BOPI 2004-09-21

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Services juridiques ; affaires immobilières : – affaires financières, – gérance de biens immobiliers. – placement de fonds. – gestion de patrimoine. – questions relatives à des services rendus à des particuliers en matière de droits de succession. – consultation en matière financière. – estimations financières (immobilier). – estimations immobilières. – constitution ou investissement de capitaux. – services de financement. – affaires monétaires. – assurances.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.