Déposée le 16 mars 1995 par MAITE ORDONEZ et monsieur DEBERGE Dominique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « "MAITE LE TERROIR" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-17 du 28 avril 1995.
Les déposants sont MAITE ORDONEZ domicilié(e) 241 Rue Etienne Vignobles, 40970 RION DES LANDES - France et monsieur DEBERGE Dominique domicilié(e) "Galioch", 40350 POUILLON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DEBERGE Dominique - France.
La marque "MAITE LE TERROIR" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564074.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAITE ORDONEZ - 241 Rue Etienne Vignobles, 40970 RION DES LANDES - France
Mr DEBERGE Dominique - "Galioch", 40350 POUILLON - France
Mr DEBERGE Dominique - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-19
Inscription le 25 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256978 - Publication au BOPI 1998-06-25
Inscription le 9 octobre 2000 - Concession de licence n°308994 - Publication au BOPI 2000-10-09
Inscription le 25 juin 1998 - Concession de licence n°256979 - Publication au BOPI 1998-06-25
Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus")et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; service vétérinaires et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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