Marque enregistrée - Marque en vigueur

Oras Vitis
Maïté Gilles

Numéro de dépôt :
4543220
Date de dépôt :
13/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2029
Oras Vitis de Maïté Gilles

Présentation de la marque Oras Vitis

Déposée par voie électronique le 13 avril 2019 par Maïté Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Oras Vitis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-18 du 3 mai 2019.

Le déposant est Maïté Gilles domicilié(e) 5, rue Planchot - 21420 - ALOXE CORTON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Maïté Gilles domicilié(e) 5 rue Planchot - 21420 - ALOXE CORTON - France.

La marque Oras Vitis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4543220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oras Vitis arrivera à expiration en date du 13 avril 2029.


Maïté Gilles - 5, rue Planchot - 21420 - ALOXE CORTON - France


Madame Maïté Gilles - 5 rue Planchot - 21420 - ALOXE CORTON - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Inscription le 23 juillet 2019 - Retrait partiel n°764556 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-23

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